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Replay du conseil municipal du 30 octobre 2024

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Ordre du jour du Conseil municipal du 30 octobre 2024

Présentation du Conseil municipal du 30 octobre 2024


Replay du Conseil municipal du 30 octobre 2024


Finances – Budget supplémentaire 2024 – Budget principal de la Ville

Finances – Budget supplémentaire 2024 – Budget annexe « Le Cap »

Finances – Demande de garantie partielle d’emprunt – Rénovation « Volouise – Tours Belledonne et Volouise » – 80 logements

Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

Commande publique – Vente de deux véhicules – Balayeuse de l’unité Propreté et Camion polybenne de l’unité Espaces verts

Direction générale – Attribution d’un complément de subvention au Comité de Jumelage

Direction générale – Convention cadre avec le Pays Voironnais Network pour la mise à disposition de fourreaux pour la vidéosurveillance

CAPV – Restitution aux communes par la CAPV de la compétence création et gestion de crématorium

CAPV – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public du cycle de l’eau (exercice 2023)

CAPV – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets (exercice 2023)

CAPV – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des mobilités (exercice 2023)

Foncier – Acquisition parcelles AK69 et AK68p – Route de Racin

Foncier – Convention de servitude – Gestionnaires de Réseau de Transport Gaz (GRTGaz) – Parcelle BE92 – RD3

Espace public – Appel à manifestation d’intérêt du Parc Naturel Régional (PNR) de Chartreuse – Réalisation d’un Atlas de Biodiversité Communal (ABC) – Candidature de la Commune

Environnement – Société C-TEC Constellium Technology Center à Voreppe – Demande d’autorisation environnementale – Avis de la Commune

Culture – Cinéma Le Cap - Passeurs d'images – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l'année 2025 - Demande de subvention spectacle vivant et arts visuels dans le cadre du festival ciné-jeune auprès du Conseil Départemental

Associations - Subventions aux clubs sportifs dans le cadre des animations estivales 2024

Associations – Soutien aux associations – Attribution de subventions au titre de l’année 2024

Sport – Convention de suivi et d’expertise pour l’Espace Loisirs Orientation de Voreppe (ELO)

Culture – Modification avenant du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

Solidarités – Subvention 2024 aux associations du secteur social et médico-social

Décisions administratives