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Replay du Conseil municipal du 27 juin 2024

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Ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin 2024

Présentation du Conseil municipal du 27 juin 2024

Replay du Conseil municipal du 27 juin 2024

Relations internationales – Attribution d’une subvention au Comité de jumelage

Affaires générales – Procédure de reprise de concessions en état d’abandon au cimetière du Bourg

Finances – Approbation du compte de gestion 2023 de la receveuse municipale – Compte administratif 2023 – Affectation des résultats 2023 – Budget principal de la Ville
Approbation du compte de gestion 2023 de la receveuse municipale – Compte administratif 2023 – Budget annexe cinéma « Le Cap »
Approbation du compte de gestion 2023 de la receveuse municipale – Compte administratif 2023 – Budget annexe « Voreppe énergies renouvelables »

Finances – Appurement comptable emprunt garanti accordé à l’association Beauregard

Finances – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2025

Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

Espace public – Convention d’adhésion au service DT-DICT (Déclaration de Travaux – Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux) du Centre Régional Auvergne-Rhône- Alpes de l’Information Géographique (CRAIG)

Espace public – Validation de l’avant-projet (AVP) de la liaison cyclable Pont de Fontanieu / Giratoire de la RD3 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage Pays Voironnais / Commune de Voreppe – Réfections de chaussées

Espace public – Réparations d’urgence des dégâts causés suite à des évènements climatiques exceptionnels – Demandes de subventions

Éducation – Participation des communes extérieures aux frais de scolarisation des élèves et en Unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS) – Année scolaire 2023 – 2024

Jeunesse – Implatation de l’accueil de loisirs sans hébergement suire le groupe scolaire Debelle – Pré-programme et enveloppe financière – Demandes de subventions

Petite Enfance – Mise à jour du règlement de fonctionnement à la demande de la Protection maternelle et infantile (PMI)

Petite Enfance – Demande de subvention au Conseil départemental de l’Isère pour le Relais petite enfance (RPE)

Social – Subventions 2024 aux associations du secteur social et médico-sociales

CAPV – Convention de réservation de logements locatifs sociaux pour les collectivités : Communauté d’agglomération du Pays voironnais, Communes, Département de l’Isère

Informations et communications diverses