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Replay du Conseil municipal du 23 novembre 2023

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Ordre du jour du Conseil municipal du 23 novembre 2023

Présentation du Conseil municipal du 23 novembre 2023

Replay du Conseil municipal du 23 novembre 2023

CAPV – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement (exercice 2022)

CAPV – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (exercice 2022)

CAPV – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des mobilités (exercice 2022)

Direction Générale – Société publique locale (SPL) Isère Aménagement : Rapport d’activité annuel - Société économique mixte (SEM) Territoires 38 : Rapport d’activité annuel (exercice 2022)

Affaires Générales – Prise en charge de frais d’obsèques

Affaires Générales – Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs

Finances – Décision modificative n°2 – Budget annexe « Voreppe Énergies Renouvelables »

Finances – Budget annexe «Voreppe Énergies Renouvelables » - Tarifs 2023/2024

Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs

Espace public – Liaison cyclable Pont de Fontanieu / Giratoire de la RD3 – Validation de l’avant-projet (AVP) et de la Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage Pays Voironnais / Commune de Voreppe

Espace public – Convention de financement pour l’enfouissement des réseaux aériens dans le cadre de l’opération Chapays – Champ de la Cour

Espace public – Convention relative à l’exercice de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » - GEPU - CAPV / Ville

Habitat – Restructuration urbaine du quartier de Bourg Vieux – Autorisation de démolition du bâtiment Fougères - Reconstitution des logements de Pluralis

Foncier – Opération Gare – Sortie de portage Établissement Public Foncier Local du Dauphiné au profit de la SDH – Soutien à la production de logements à caractère social – Convention de participation financière

Vie Locale – Tarification des salles festives municipales aux associations voreppines

Culture – Convention de dépôt d’objet de musée entre la ville de Voreppe et le Conseil Départemental de l’Isère

Associations – Soutien aux associations – Attribution de subventions au titre de l’année 2023

Patrimoine – Validation Avant projet détaillé (APD) – Église Romane - Église Saint-Didier

Sport – Convention tripartite relative à l’utilisation des équipements sportifs de la commune de Voreppe

Informations et communications diverses