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Replay du Conseil municipal du 20 octobre 2022

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Ordre du jour du Conseil municipal du 20 octobre 2022

Déroulé du Conseil municipal du 20 octobre 2022

Replay du Conseil municipal du 20 octobre 2022

 

Finances – Budget supplémentaire 2022

Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines – Contrat groupe d’assurance des risques statutaires

Foncier – Cession de la parcelle boisée communale (AP 435p) Chemin des Rayettes

Urbanisme – Espace public – Convention avec la CAPV relative à la création, à la gestion, à l’exploitation et à l’entretien d’une aire de repos sur la véloroute V63 passant par Voreppe

Espace public – Plan de viabilité hivernale – Convention de transfert de charge de déneigement avec le Département - Avenue de Stalingrad

Espace public – Martelage et mise à la vente de bois sur les parcelles C et G du plan de gestion de l’Office national des forêts

Espace public - Dénomination de voies – Opération Chapays - Champ de la Cour Ilot Sud – SCI Poisat à l’Hoirie - Lotissement du Béal à Brandegaudière

Environnement - Réactualisation des températures de consignes dans les bâtiments municipaux

Environnement – Installations Classées Protection de l'Environnement soumise à enregistrement – Demande de la société Allemand et Compagnie – Consultation du public et avis

Associations – Attribution de subventions aux clubs sportifs dans le cadre des animations estivales 2022

Culture - Cinéma, passeurs d'images – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l'année 2023

Culture – Cinéma - Demande de subvention « spectacle vivant et arts visuels » dans le cadre du festival ciné-jeune auprès du Conseil Départemental pour l'année 2023

Vie Locale – Location des salles festives - Modifications du dispositif de  cautionnement et de la convention de mise à disposition

Vie Locale – Convention de prestation de services pour l'accompagnement à la création d’une ferme viticole au lieu-dit "Rigonnière"

Education – Demande de participation des communes aux frais de scolarisation des élèves extérieurs et en classe ULIS – année 2021- 2022

Education  –  Avenant n° 2 au traité de concession portant sur une évolution de  la tarification des temps d’accueil périscolaire (TAP)

Jeunesse – Réactualisation de la charte d’accompagnement à la scolarité

Petite enfance – Crèche - Adoption du nouveau règlement de fonctionnement 2022-2026

Petite enfance  - Relais petite enfance (RPE) – Nouvelle convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales de l’Isère (CAF)

Solidarités – Attribution d’une subvention à l’ADMR