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Replay du conseil municipal du12 mai 2022

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Ordre du jour du Conseil municipal du 12/05/2022

Déroulé du Conseil municipal du 12/05/2022

Replay du Conseil municipal du 12/05/2022

 

 

 

Intercommunalité – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) pour le transfert de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU).

Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs.

Ressources humaines – Élections professionnelles 2022 – Création d’un Comité social territorial commun entre la Ville et le CCAS

Ressources humaines – Élections professionnelles 2022 – Composition du Comité social territorial.

Ressources humaines – Débat sur les nouvelles obligations en matière de Protection sociale complémentaire.

Ressources humaines – Indemnisation Compte Épargne Temps.

Espace public - Dénomination de voie – Zone d’aménagement concerté (ZAC) de l’Hoirie.

Vie Locale – Création d’un dispositif de garantie par le versement d’arrhes pour la location des salles. Création d’une prestation ménage pour l’Espace Festif l’Arrosoir et modification du dispositif de cautionnement pour la location des salles. Modification du règlement intérieur et des conventions d’utilisation des salles festives et des salles de réunion.

Éducation – Règlement de la restauration scolaire 2022 – 2023.

Éducation – Attribution subvention, association enfants porteurs de handicaps.

Périscolaire – Délégation de Service Public pour la gestion de l’accueil des enfants en centre de loisirs sans hébergement et de l’accueil périscolaire des groupes scolaires - Approbation de l’avenant n°1 au traité de concession, pour le dépôt de garantie.