Replay du Conseil municipal du 27 mai 2021

Ordre du jour de la séance du 27 mai 2021

Document présenté lors de la séance du 27 mai 2021

Replay du Conseil municipal du 27 mai 2021

Séquences : cliquez sur les liens ci-dessous pour retrouver le passage des sujets qui vous intéressent

• Direction générale - Parrainage du 93ème Régiment d’Artillerie de Montagne
• Direction générale – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Isère pour le financement de panneaux électroniques d’information
• Finances –  Compte administratif 2020 / deliberations 9151 à 9162
• Finances – Autorisation du Maire à recourir à l’emprunt
• Finances – Admissions en non valeur
• Finances – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2022
• Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
• Foncier – Régularisations foncières – Lotissement « les Terrasses de Château Vieux »
• Foncier – Cession des parcelles BK519, BK529, BK531, et BK533 – Rue de Charnècle
• Foncier – Zone d’aménagement concerté (ZAC) de l’Hoirie – Remise d’ouvrages
• Foncier – Acquisition de la parcelle BM987 – Brandegaudière
• Foncier – Délégation du droit de préemption urbain (DPU) à la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) sur les zones économiques
• Urbanisme – Bilan de la mise à disposition du public du dossier et approbation de la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme (PLU)
• Urbanisme – Bilan de la mise à disposition du public du dossier et approbation de la modification simplifiée n° 3 du Plan local d’urbanisme (PLU)
• Urbanisme – Bilan de la mise à disposition du public du dossier et approbation de la modification simplifiée n° 4 du Plan local d’urbanisme (PLU)
• Urbanisme – Environnement – Bilan de la concertation et arrêt du Règlement Local de Publicité (RLP)
• Culture – Cinéma « Le Cap » – Modification des statuts de la régie d’exploitation
• Culture – Cinéma « Le Cap » – Tarification