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Replay du Conseil municipal du 26 septembre 2024

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Ordre du jour du Conseil municipal du 26 septembre 2024

Présentation du Conseil municipal du 26 septembre 2024


Replay du Conseil municipal du 26 septembre 2024


Direction générale – Installation d’un nouveau conseiller municipal et Indemnités de fonction des élus

Direction générale – Désignation d’un(e) représentant(e) du Conseil municipal au Conseil d’administration du Centre communal d’action social (CCAS)

Direction générale – Modifications au sein des commissions municipales, extra municipales et représentations

Direction générale - Police municipale – Convention de mise à disposition du centre de tir du Club de tir grenoblois (CTG)

Direction générale – Police municipale - Délégation de service public pour la mise en fourrière des véhicules
Finances – Frais d’enlèvement, de transport des véhicules mis en fourrière – Mise en recouvrement auprès des titulaires du certificat d’immatriculation

Direction générale – Police municipale – Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre (RAO)

Finances – Budget annexe «Voreppe Énergies Renouvelables» - Tarifs au 1er octobre 2024

Finances – Budget supplémentaire – Budget annexe « Voreppe Énergies Renouvelables »

Finances – Principe de constitution, ajustement et reprise des provisions pour créances douteuses

Finances – Admissions en non valeur

Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

Foncier – Acquisition local commercial – Grande Rue

Urbanisme – Chapays / Champ de la Cour – Convention d’opération – Établissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL) / Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) / Commune de Voreppe – Opération « 15 rue de l’Échaillon »

Risques Naturels – Groupement de commandes – Convention pour l’étude hydraulique du bassin versant rive droite de la Roize – Col de la placette / Rond-point de la paix – Communes de Voreppe et de la Sure-en-Chartreuse / Conseil Départemental de l’Isère

Espace public – Validation de l’avant-projet (AVP) des aménagements cyclables et piétonniers avenue du 11 novembre – Voie verte de Roize / Avenue Honoré de Balzac – Convention de Délégation de Maîtrise d’Ouvrage (DMO) Pays Voironnais / Commune de Voreppe

Espace public – Dénomination de l’allée Gisèle Halimi