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Replay du Conseil municipal du 21 mars 2024

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Ordre du jour du Conseil municipal du 21 mars 2024

Présentation du Conseil municipal du 21 mars 2024


Replay du Conseil municipal du 21 mars 2024


Finances – Budget primitif 2024 – Budget principal de la Ville - Budget annexe le CAP - Budget annexe Voreppe énergies renouvelables - Adoption des taux d’imposition pour l’année 2024

Finances – Avenant à la convention de reversement de fiscalité à la Communauté d’agglomération du Pays voironnais (CAPV) – Opérations d’aménagement structurantes

Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines – Protection sociale complémentaire – Participation employeur à la mutuelle

Ressources humaines – Protection sociale complémentaire – Participation employeur à la garantie maintien de salaire

Ressources humaines – Prime de pouvoir d’achat exceptionnelles

Ressources humaines – Protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat au Centre de gestion de l’Isère (CDG 38)

CAPV – Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur (PPGGIG) – Consultation des communes

CAPV – Mise à jour de la convention pour la mise en conformité au Règlement général de la protection des données (RGPD) de la Ville

Relations internationales – Subvention exceptionnelle au collège André Malraux dans le cadre des échanges avec les villes jumelées

Espace public – Approbation du plan et des tableaux de classement de la voirie communales

Espace public – Convention d’occupation du domaine public – Installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques

Espace public - Plan pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires des cours d’eau du bassin versant Paladru-Fure-Morge-Olon-Roize – Approbation de la convention avec le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère (SYMBHI)

Espace public – Martelage et mise à la vente de bois sur les parcelles M, N, O et P du plan de gestion de l’Office national des forêts

Environnement – Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement de l’État – Consultation du public – Avis

Urbanisme – PLU – Attribution d’une subvention à l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) au titre du programme partenarial 2024

Éducation – Projet Éducatif du Territoire 2024 – PEDT

Éducation – Demandes de subventions année 2024

Associations - Soutien aux associations – Attribution de subventions au titre de l’année 2024

Associations - Subventions de fonctionnement de l’Office municipal des sports (OMS)

Sport – Adhésion auprès de l’Association nationale des élus du sport (ANDES)

Patrimoine – Adhésion et signature de la convention de collecte de dons avec la Fondation du patrimoine

Vie locale – Convention avec le Pays Voironnais – Aide relative à l’animation des opérations commerciales

Solidarités Petite Enfance – Mise à jour du règlement de fonctionnement à la demande de la Protection maternelle et infantile (PMI)

Informations diverses