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Replay du Conseil municipal du 15 décembre 2022

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Ordre du jour du Conseil municipal du 15 décembre 2022

Déroulé du Conseil municipal du 15 décembre 2022

Replay du Conseil municipal du 15 décembre 2022

Finances – Débat d'orientation budgétaire 2023 de la Ville et de ses budgets annexes

Finances – Budget principal – Autorisation d'ordonner les dépenses d'investissement 2023

Finances – Budget annexe Cinéma Le Cap – Autorisation d'ordonner les dépenses d'investissement 2023

Finances – Budget annexe Cinéma Le Cap – Autorisation d'ordonner les dépenses d'investissement 2023

Finances – Renouvellement de la garantie partielle d'emprunts – société d'habitation des Alpes – Opération "Bellevue 2" 8 logements PLUS

Ressources humaines – Bilan annuel de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés

Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines – Evolution du régime indemnitaire et mise en place du RIFSEEP- Hors RIFSEEP – Filière police municipale - Filière culturelle

Ressources humaines – Protection sociale complémentaire – Participation employeur garantie maintien de salaire - Participation employeur mutuelle

Foncier – Jardins familiaux – Acquisition parcelle BE 57 – "le Magnin"

Environnement – ICPE soumise à enregistrement – Demande de la société GTL INTERNATIONNAL – Consultation public et avis

Culture – Ecole de musique municipale – Charte de travail en réseau pour l'année 2022

Culture – Cinéma – Création d'un tarif pour la mise en place de publicité avant un film

Sport – Piscine municipale "les Bannettes" – Modification du règlement intérieur

Association – Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'Amicale boule