Délibérations du conseil municipal du 25/03/2021

Ordre du jour de la séance du 25 mars 2021

Diaporama présenté au conseil municipal du 25 mars 21

Replay du Conseil municipal du 25 mars 2021  

Séquences : cliquez sur les liens ci-dessous pour retrouver le passage des sujets qui vous intéressent

• Direction générale – Représentation du Conseil municipal au sein du Comité de Pilotage « Opérations d’aménagement structurant » de la CAPV
• Finances – Adoption des taux d'imposition pour l'année 2021
• Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
• Ressources humaines – Lignes directrices de gestion en matière de promotion et de valorisation des parcours
• Ressources humaines – Convention avec le Centre de gestion de l’Isère - Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes
• Intercommunalité - Renouvellement de la convention pluriannuelle d’aide à l’archivage avec la CAPV
• Intercommunalité - Rapport annuel 2019 de la CAPV sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement
• Intercommunalité - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
• Intercommunalité - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de transport
• Environnement – Urbanisme - Avis de la Commune sur le Règlement local de  publicité (RLP) arrêté de la Commune de La Buisse
• Espace public – Convention de prestation de services d'exploitation des espaces  publics avec la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV)
• Espace Public – Dénomination de la nouvelle place suite à la réalisation des  travaux de voirie sur le quartier de Bourg-Vieux
• Urbanisme – Habitat – Attribution d’une subvention à l’Agence d’urbanisme de la   région grenobloise (AURG) au titre du programme partenarial 2021
• Urbanisme - Vente de logements par la SA HLM SD’Access – Chassolière
• Culture – École de musique - Dégrèvements
• Associations – Soutien aux associations – Attribution de subventions aux titre  de l’année 2021
• Sport – Versement de subventions de fonctionnement OMS
• Associations – Subvention exceptionnelle aux Pelotons de Gendarmerie de  Haute Montagne
• Sport – Tarification de la piscine
• Education – Versement des subventions au titre de l'année 2021
• Éducation -  Ecole Stendhal - Demande de subvention au Conseil Départemental  dans le cadre du « Plan écoles »
• Éducation - Ecole Debelle - Demande de subvention à l’État dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)
• Éducation – Ecole Debelle - demande de subvention au Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre de la filière Bois
• Jeunesse – Contrat Territorial pour la Jeunesse Territoire du Voironnais - Chartreuse 2020/2023
• Périscolaire – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’accueil collectif de mineurs en centre de loisirs sans hébergement et de l’accueil périscolaire
• Périscolaire – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’accueil collectif de mineurs en centre de loisirs sans hébergement et de l’accueil périscolaire – Création de la commission d’ouverture des plis de délégation de service public
• Jeunesse - Crèche - Demande de subvention de fonctionnement au Conseil  Départemental de l’Isère
• Jeunesse - Relais d’assistantes maternelles - Demande de subvention de  fonctionnement au Conseil Départemental de l’Isère
• Informatons